Mentions légales

Voici les documents complets demandés, rédigés sur la base des informations que vous avez fournies.


Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.latelierdemimosa.com est édité par :

Capucine Bruno-Mele
Micro-entreprise
Nom commercial : L’Atelier de Mimosa

Adresse du siège :
60 rue François 1er
75008 Paris
France

Numéro SIRET : 10185178000011

Adresse e-mail : latelierdemimosa@gmail.com

Numéro de téléphone : aucun

La responsable de la publication est : Capucine Bruno-Mele


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

Siège social :
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : https://www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.latelierdemimosa.com, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, structure du site et design, est la propriété exclusive de L’Atelier de Mimosa, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.


4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisation du site www.latelierdemimosa.com se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.


5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.

L’éditeur ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.


6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


Politique d’Expédition

1. Zone de livraison

La boutique L’Atelier de Mimosa livre actuellement uniquement en France métropolitaine.

Toute commande passée pour une adresse située hors de cette zone ne pourra pas être traitée.


2. Délais de préparation des commandes

Les commandes sont préparées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés après validation du paiement.

Les jours ouvrés correspondent généralement du lundi au vendredi, hors jours fériés.

Ces délais peuvent varier en période de forte activité.


3. Modes de livraison

Les commandes sont expédiées via les transporteurs suivants :

  • Colissimo

  • Mondial Relay

  • Livraison standard

Le mode de livraison est sélectionné par le client lors du passage de la commande.


4. Délais de livraison

Une fois la commande expédiée, le délai de livraison estimé est de 3 à 5 jours ouvrés pour la France.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs.


5. Frais de livraison

La livraison est gratuite pour toutes les commandes, sans minimum d’achat.


6. Suivi des commandes

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, celui-ci peut être transmis au client afin de suivre l’acheminement de son colis.


7. Problèmes de livraison

En cas de colis endommagé, perdu ou non reçu, le client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante :

latelierdemimosa@gmail.com

Une vérification sera effectuée auprès du transporteur afin de résoudre la situation dans les meilleurs délais.